(Image: https://i.ytimg.com/vi/fKV8zoJv07M/hq720.jpg) Le Régime d'accession à la possession (RAP) est un programme précieux offert par le gouvernement canadien qui permet aux acheteurs d'une primaire maison de retirer des fonds de leur régime enregistré d'épargne-retraite (REER) pour les aider à acheter une maison. Comprendre les critères d'admissibilité et les principes associées au RAP pourrait vous aussi aider à bénéficier de de cette chance. Voici un informations complet sur l’admissibilité au RAP et sur la manière dont vous pouvez bénéficier de ce programme.
Qu'est-ce que c'est que le Régime d'accession à la possession (RAP) ?
Le Régime d'accession à la possession (RAP) est un programme fédéral qui permet aux acheteurs d'une première maison de retirer autant que 35 000 $ de leur REER par les utiliser pour l'shopping d'une maison admissible. Ce montant peut être utilisé par diverses factures liées à l’achat d’une maison, telles que les acomptes, les récent de clôture et autres récent associés.
Critères d'éligibilité
Statut d'acheteur d'une primaire maison
Pour être admissible au RAP, vous devez être un client d’une première maison. Cela implique que vous aussi ne fait pas devez pas avoir heure d'été propriétaire de maison sur le cours des quatre dernières années. La définition d'un acheteur d'une première maison inclut le fait de ne doit pas avoir occupé une maison appartenant à vous ou à votre époux/conjoint de réalité sur le cours des quatre dernières années. Si vous aussi répondez à ce critère, vous pouvez utiliser les fonds de votre REER pour acheter votre première maison.
Cotisations à 1 REER
Seuls les fonds qui se trouvaient dans votre REER depuis en tout ça cas 90 jours précédent le retrait peuvent être utilisés dans le cadre du RAP. Cette règle vise à arrêter les particuliers de cotiser à la dernière minute à leur REER simplement pour retirer des fonds pour le RAP.
Exigences de résidence et d’achat d’une maison
La maison que vous achetez doit être située sur le Canada et doit être destinée à être votre résidence principale. De supplémentaire, vous devriez prévoir d’emménager dans la maison dans l’année suivant son emplette. La maison devrait être achetée auprès d'un vendeur qui n'est pas un père ou mère ou une personne dans laquelle vous aussi n'êtes pas en relation d'affaires.
Conditions de un remboursement
Les fonds retirés dans le corps du RAP doivent être remboursés dans votre REER sur une intervalle de 15 ans. Vous devrez effectuer des versements annuels, à partir d'une deuxième 12 mois suivant le retrait, pour éviter les pénalités fiscales. Chaque 12 mois, vous devriez rembourser au moins 1/15ème du quantité total retiré. À défaut d’effectuer les remboursements requis, la moitié impayée sera incluse dans votre revenu imposable pour cette année.
Comment faire une demande sur le RAP
Confirmer l'éligibilité
Avant de postuler, assurez-vous de répondre tous les normes d’éligibilité décrits ci-dessus. Vérifiez à nouveau que vous êtes admissible à titre d’acheteur d’une première maison et que vos cotisations à au sous un REER respectent la règle des 90 jours.
Remplissez la demande
Pour retirer des fonds dans le cadre du RAP, vous devriez remplir le formulaire T1036, Maisons modernes « Demande d'accession à la possession (RAP) – Demande de retrait de fonds d'un REER ». Ce formulaire est disponible en ce qui concerne le site web Web de l'Agence du revenu du Canada (ARC). Vous devrez fournir des détails en ce qui concerne le compte REER duquel vous retirez des fonds et sur la maison que vous aussi envisagez d'acheter.
Soumettre le formulaire
Soumettez le formulaire dûment rempli à l'émetteur hors de votre REER. Ils traiteront le retrait et vous aussi fourniront la documentation essentiel. Assurez-vous de conserver un duplicata de tous les documents liés sur le retrait par vos dossiers.
Utiliser les fonds du RAP
Achat d'une maison
Une fois que vous aussi aurez acquis les fonds de votre REER, vous pourrez les utiliser par l'achat de votre propre maison. L’argent pourrait être utilisé à votre mise de fonds ou à d’autres factures liées à l’achat d’une maison, telles que les récent juridiques, l’inspection de la maison, etc.
Tenir des registres
Tenez des registres détaillés de vos retraits REER et des documents d’achat d’une maison. Vous aurez devoir ces papiers pour tracer votre calendrier de remboursement et par offrir une preuve de l’achat de votre maison si nécessaire.
Conclusion
Le Régime d'accession à la possession (RAP) offre aux consommateurs d'une primaire maison une occasion précieuse d'accéder aux fonds de leur REER pour les aider à acheter une maison. En comprenant les normes d'éligibilité, la méthode de exige et les conditions de un remboursement, vous aussi pouvez profiter de de ce programme et réussir votre but d'accession à la possession. Assurez-vous de répondre à toutes les exigences, de conserver des dossiers complets et de planifier le calendrier de un remboursement de manière à pouvoir de bénéficier pleinement du RAP.
